CONDITIONS GENERALES D’UTILISATION/MENTIONS LEGALES
Le blog/site web « http://www.alainmaisonneuve.fr » (ci-après le « Blog ou Site »)
est édité par Alain Maisonneuve, (Ci-après dénommée « Alain Maisonneuve »)
Le blog (www.alainmaisonneuve.fr) est hébergé chez le prestataire Automattic inc http://www.wordpress.com.
Le Directeur de publication est Monsieur Alain MAISONNEUVE.
Toute utilisation de ce Site est accessible à l’adresse http://www.alainmaisonneuve.fr, implique l’acceptation pleine et entière par les visiteurs qui le visite (ci-après « les visiteurs), des présentes Conditions Générales d’Utilisation.
ARTICLE 1 – CHAMP ET OBJET DU SITE
Les présentes Conditions Générales d’Utilisation s’appliquent, sans restriction ni réserve, à toute personne pysique ou moral (ci-après «visiteur(s) ou utilisateur(s)) visitant le blog et naviguant sur le blog de présentation édité par Alain Maisonneuve (ci- après le « Site »).
Ce Site consiste à présenter l’auteur écrivain Alain Maisonneuve (ci-après l’auteur) ainsi que ses œuvres littéraires, Romans, livres et informations personnelles et/ou artistiques (ci-après « oeuvre(s)) ». Tout visiteur pourra pour ainsi découvrir l’auteur et ses œuvres.
A l’issue de cette visite le visiteur pourra accéder et des informations artistiques et/ou personnelles autour des œuvres de l’auteur ainsi qu’a des liens affiliés permettant d’accéder à l’achat des œuvres sur d’autres sites.
Les présentes Conditions Générales d’Utilisation ont pour objet de définir les modalités et conditions dans lesquelles les visiteurs (dénommés ensemble « les visiteurs ») sont autorisés à utiliser ce Site.
Ces Conditions Générales d’Utilisation sont accessibles à tout moment sur le blog et prévaudront, le cas échéant, sur toute autre version ou tout autre document contradictoire.
Ces Conditions Générales d’Utilisation pouvant faire l’objet de modifications ultérieures, la version applicable lors d’une visite ou naviguation à travers le blog sera celle en vigueur sur le blog à la date de la visite ou naviguation.
Il est précisé que Alain Maisonneuve se réserve la faculté de modifier, à tout moment, les caractéristiques et les fonctionnalités du site, étant précisé que l’visiteur sera informé desdites évolutions par simple publication sur le blog ou par tout autre moyen que Alain Maisonneuve jugera adéquat.
ARTICLE 2 – OBLIGATION DU VISITEUR
Chaque visiteur :
Est tenu de prendre connaissance des présentes Conditions Générales d’Utilisation avant toute naviguation sur le blog, laquelle vaudra acceptation sans restriction ni réserve.
ARTICLE 3 – OBLIGATIONS DE ALAIN MAISONNEUVE
ALAIN MAISONNEUVE n’a aucune autre obligation particulière vis à vis des visiteurs étant donné que son site n’est qu’une présentation de ses œuvres et informations artistiques et personnelles.
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ARTICLE 4 – RESPONSABILITE
14.1 Responsabilité du blog http://www.alainmaisonneuve.fr
Il est rappelé que le rôle du blog http://www.alainmaisonneuve.fr est strictement limité à présenter les œuvres et informations artistiques et/ou personnelles de l’auteur, écrivain Alain Maisonneuve à ses visiteurs par les moyens techniques qu’elle s’engage à fournir dans le cadre d’une obligation de moyen.
A cet égard, le blog http://www.alainmaisonneuve.fr se réserve la possibilité d’interrompre ses services pour des raisons de maintenance.
Aussi, la responsabilité de Alain Maisonneuve ne pourra, en aucun cas, être recherchée :
En cas d’inexécution de tout ou partie de ses obligations due à un événement de force majeure tel que défini par la loi et la jurisprudence française. A cet égard, les parties conviennent expressément que sont également assimilés à des cas de force majeure, les événements tels que l’arrêt de la fourniture d’énergie, la défaillance et/ou l’interruption de l’accès au réseau internet, la panne et/ou le sabotage des moyens de télécommunications, les actes de piratage informatique, incendie, foudre, inondation et autre catastrophe naturelle, dégât des eaux, intempérie exceptionnelle, avarie, épidémie, émeute, guerre, guerre civile, insurrection, attentat, explosion, acte de vandalisme, grève totale ou partielle, lock-out extérieure à Alain Maisonneuve
En raison des commentaires et notes laissés par les visiteurs à l’issue de chaque visite.
ARTICLE 5 – DONNÉES PERSONNELLES
Il est rappelé que les données nominatives qui sont éventuellement demandées aux visiteurs sont nécessaires au fonctionnement du blog et ont notamment pour finalité :
Une utilisation personnalisée et interactive du blog
Ces données pourront éventuellement être utilisées à des fins de communication informatives, commerciales ou de prospection afin notamment de permettre à Alain Maisonneuve d’informer ses visiteurs de ses nouvelles œuvres.
Ces données pourront être communiquées aux éventuels partenaire de Alain Maisonneuve chargés de l’exécution, du traitement, de la gestion du blog.
Ces données pourront être transférées vers un Etat non membre de l’Union européenne.
Le blog http://www.alainmaisonneuve.fr peut utiliser des cookies afin notamment de faciliter la navigation d’un visiteur sur le blog. Ces cookies peuvent être supprimés par le visiteur au sein des paramètres de son navigateur. Cependant, la surpression des cookies peut perturber la navigation sur le blog, voire empêcher l’utilisation de certaines fonctionnalités.
Alain Maisonneuve s’engage à prendre toute mesure raisonnable nécessaire à la sécurisation et à la protection des données et informations nominatives de ses visiteurs, collectées et traitées par ses soins.
Le visiteur dispose, conformément aux réglementations nationales et européennes en vigueur, et notamment de la loi Informatique et Libertés, d’un droit d’accès permanent, de modification, de rectification et d’opposition s’agissant des informations le concernant.
Ce droit peut être exercé en adressant une demande par courrier électronique à l’adresse
alain.mais@hotmail.com ou bien via le formulaire de contact directement sur le site.
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ARTICLE 6 – PROPRIETE INTELLECTUELLE ET DROITS D’AUTEUR
Le contenu du blog est la propriété de Alain Maisonneuve et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle et par les conventions internationals.
Toute reproduction totale ou partielle de ce contenu est strictement interdite et est susceptible de constituer un délit de contrefaçon.
En outre, Alain Maisonneuve reste propriétaire de tous les droits de propriété intellectuelle sur les œuvres littéraires, photographies, présentations, études, dessins, modèles, prototypes, etc. Le blog (ou des éléments de son contenu) ne peut être ni reproduit, ni republié, ni rentranscrit, ni modifié, ni retransmis sans l’autorisation préalable des ayants-droits par écrit (cela ne concerne pas l’utilisation dans le cercle de fammille ni l’usage privé).
Le visiteur s’interdit donc toute reproduction ou exploitation desdites études, dessins, modèles et prototypes, etc., sans l’autorisation expresse, écrite et préalable de Alain Maisonneuve qui peut la conditionner à une contrepartie financière.
ARTICLE 7 – LOI APPLICABLE ET JURIDICTION COMPETENTE
La loi française sera seule applicable au présentes Conditions Générales d’Utilisation.
Tous les litiges auxquels les présentes pourraient donner lieu, concernant tant leur validité, leur interprétation, leur exécution leur résiliation leurs conséquences leurs suites qui n’auraient pas été résolu entre Alain Maisonneuve et le visiteur, seront soumis aux Tribunaux compétents dans les conditions de droit commun.
MENTIONS LÉGALES DU BLOG ALAINMAISONNEUVE
Conformément aux dispositions des Articles 6-111 et 19 de la Loi n’2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N. il est porté à la connaissance des visiteurs et visiteurs du blog alainmaisonneuve les présentes mentions légales.
le blog alainmaisonneuve. est accessible à l’adresse suivante: http://www.alainmaisonneuve.fr (ci-après « le blog »). L’accès et l’utilisation du blog sont soumis aux présentes « Mentions légales » détaillées ci-après ainsi qu’aux lois et/ou règlements applicables.
La connexion, l’utilisation et l’accès à ce Blog impliquent l’acceptation intégrale et sans réserve de l’internaute de toutes les dispositions des présentes Mentions Légales.
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ARTICLE 1 – INFORMATIONS LÉGALES
En vertu de L’Article 6 de la Loi n’ 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé dans cet article l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.
A. Editeur du site
le blog alainmaisonneuve est édité par : Alain Maisonneuve
Adresse e-mail : alain.mais@hotmail.com
ci-après « l’Éditeur »
B. Directeur de publication
Le Directeur de publication est :
Alain Maisonneuve
Adresse e-mail de contact: alain.mais@hotmail.com ci-après « le Directeur de publication »
C. Hébergeur du site
le blog alainmaisonneuve est hébergé par :
Automattic inc, dont le siège est situé à l’adresse suivante: 60 29th Street #343 San Francisco, Californie 94110 les états-unis d’Amérique. Téléphone: (887) 273-3049
ci-après « l’Hébergeur »
D. visiteurs
Sont considérés comme visiteurs tous les internautes qui naviguent, lisent, visionnent et utilisent le blog alainmaisonneuve.
ci-après les « visiteur(s) »
ARTICLE 2-COOKIES
Le visiteur est informé que lors de ses visites sur le blog, un cookie peut s’installer automatiquement sur son logiciel de navigation.
En naviguant sur le blog, il les accepte.
Un cookie est un élément qui ne permet pas d’identifier le visiteur mais sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le blog Internet. Le visiteur pourra désactiver ce cookie par l’intermédiaire des paramètres figurant au sein de son logiciel de navigation.
ARTICLE 3 PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Toute utilisation, reproduction, diffusion, commercialisation, modification de toute ou partie du site http://www.alainmaisonneuve.fr
sans autorisation de l’Editeur est prohibée et pourra entraînée des actions et poursuites judiciaires telles que notamment prévues par le Code de la propriété intellectuelle et le Code civil.
ARTICLE 4 – LOI APPLICABLE ET JURIDICTION
Les présentes Mentions Légales sont régies par la loi française. En cas de différend et à défaut d’accord amiable, le litige sera porté devant les tribunaux français à Marseille, et conformément aux règles de compétence en vigueur.
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Alain Maisonneuve 